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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) ETS C. PERRIOL CAMILLE
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PATATI ' TUDE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

PATATI ' TUDE
ETS C. PERRIOL CAMILLE, SARL

Numéro de dépôt :
3769070
Date de dépôt :
24/09/2010
Lieu de dépôt :
Dépôt électronique
Date d'expiration :
24/09/2020
PATATI \' TUDE de ETS C. PERRIOL CAMILLE

Présentation de la marque PATATI ' TUDE

Déposée par voie électronique le 24 septembre 2010 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) ETS C. PERRIOL CAMILLE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « PATATI ' TUDE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2010-41 du 15 octobre 2010.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) ETS C. PERRIOL CAMILLE domicilié(e) AXE 7 LES MARRONS - 26140 - ALBON - France et immatriculée sous le numéro RCS 335 920 443 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, ETS C. PERRIOL CAMILLE domicilié(e) AXE 7 LES MARRONS - 26140 - ALBON - France.

La marque PATATI ' TUDE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3769070.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque PATATI ' TUDE est expirée depuis le 24 septembre 2020.

ETS C. PERRIOL CAMILLE a également déposé les autres marques suivantes : DISTRI PLANTS , POM PLANTS


ETS C. PERRIOL CAMILLE, SARL - AXE 7 LES MARRONS - 26140 - ALBON - France - SIREN 335920443


ETS C. PERRIOL CAMILLE - AXE 7 LES MARRONS - 26140 - ALBON - France


Publication - Publication le 15 oct. 2010 au BOPI 2010-41

Enregistrement sans modification - Publication le 11 févr. 2011 au BOPI 2011-06

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt ; Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes ; bois bruts ; plantes séchées pour la décoration ; fourrages.